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Marques déposées par SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING
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Domaine de Villemartin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Villemartin
SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING

Numéro de dépôt :
4633546
Date de dépôt :
19/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2030
Domaine de Villemartin de SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING

Présentation de la marque Domaine de Villemartin

Déposée par voie électronique le 19 mars 2020 par SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Villemartin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING domicilié(e) 65A Route de Saint Maximin - 83149 - BRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPBH, Madame Nathalie PICOULET domicilié(e) 65A Route de Saint Maximi - 83149 - BRAS - France.

La marque Domaine de Villemartin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Villemartin arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Les Caveaux de Provence , La Peyrasse , Domaine Grauzels , Le Centenaire , Domaine de l'Estagnède , L'exceptionnelle , Hôtellerie du Soleil , La Cuvée Helly , Givrée , Château Grauzels


SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING - 65A Route de Saint Maximin - 83149 - BRAS - France


SPBH, Madame Nathalie PICOULET - 65A Route de Saint Maximi - 83149 - BRAS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes ; plants ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.